Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) AudioSmartCard Intl
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Secured Sound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AudioSmartCard Intl domicilié(e) 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cyril LALO AudioSmartCard Intl - France.
La marque Secured Sound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AudioSmartCard Intl. S.A - 62, rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
Monsieur Cyril LALO AudioSmartCard Intl - France
Inscription le 20 février 2007 - Changement de dénomination n°448852 - Publication au BOPI 2007-02-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Produit associant une carte, émettant des signaux acoustiques, à des logiciels spécifiques, permettant ainsi l'accès à des services, par l'intermédiaire de tout type de terminal, informatique ou téléphonique, muni d'un microphone. Services bancaires, financiers, monétaires, immobiliers, d'assurances, accessibles par l'intermédiaire de tout type de terminal, informatique ou téléphonique, grâce à l'utilisation de logiciels spécifiques et d'une carte émettant des signaux acoustiques. Services de communication, de télécommunication, de paiement électronique, de transaction électronique, accessibles par l'intermédiaire de tout type de terminal, informatique ou téléphonique, grâce à l'utilisation de logiciels spécifiques et d'une carte émettant des signaux acoustiques. Services de transport, de voyage, de réservation, accessibles par l'intermédiaire de tout type de terminal, informatique ou téléphonique, grâce à l'utilisation de logiciels spécifiques et d'une carte émettant des signaux acoustiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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